Mentions Légales

1. Informations légales

Le présent site internet est édité par l'association CŒUR PUR, association à but non lucratif régie par les lois sénégalaises.

• Nom de l'association : CŒUR PUR
• Numéro d'enregistrement : 021947/MISP/DGAT/DLPL/DAPA
• Date de création : 24 septembre 2021
• Siège social : Villa n° 79, Cité Camille Basse, Keur Massar à Dakar, Sénégal
• Téléphone : +221 78 480 60 39
• Email : contact@coeurpur.org

2. Direction de la publication

Le site internet de l'association CŒUR PUR est dirigé par Monsieur Mouhamed El Bachir DIOUF, en sa qualité de Président de l'association.

3. Hébergement

Le site internet de l'association CŒUR PUR est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Pour contacter l'hébergeur : https://vercel.com/contact

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site internet de l'association CŒUR PUR (structure, textes, logos, images, photographies, vidéos, sons, etc.) est la propriété exclusive de l'association CŒUR PUR ou de ses partenaires, et est protégé par les lois sénégalaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de l'association CŒUR PUR.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site internet de l'association CŒUR PUR peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'association CŒUR PUR n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La création de liens hypertextes vers le site internet de l'association CŒUR PUR est soumise à l'accord préalable du Directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site internet de l'association CŒUR PUR ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l'association CŒUR PUR.

6. Responsabilité

Les informations contenues sur le site internet de l'association CŒUR PUR sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'association CŒUR PUR ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des informations de ce site.

L'association CŒUR PUR se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit sénégalais. En cas de litige, les tribunaux sénégalais seront seuls compétents.